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Protocole sanitaire en entreprise et guide pratique pour accompagner la reprise

Publication le 18 mai dernier de la nouvelle version du protocole sanitaire en entreprise et d’un guide pratique pour accompagner la reprise

Compte tenu de la reprise de nombreuses activités (commerces « non essentiels », terrasses de restaurant, cinémas, théâtres et musées) ayant pour conséquence le retour au travail de nombreux salariés, le ministère du Travail a diffusé le 18 mai dernier une nouvelle version du protocole sanitaire en entreprise pour préparer cette première étape vers un retour à la normale.

Dans l’ensemble, les recommandations restent inchangées. En particulier, aucun assouplissement n’est prévu à ce stade concernant le recours au télétravail : les salariés qui le peuvent doivent continuer de travailler à distance « à 100 % », avec un retour possible au bureau un jour par semaine. Ce n’est qu’à partir du 9 juin qu’un retour sur site plus fréquent pourra être envisagé.

 

La nouvelle version du protocole met notamment l’accent sur l’aération, la vaccination, et l’accueil des salariés.

 

Concernant l’aération des locaux :

 

Tirant les conséquences des connaissances acquises sur les modes de contamination, le protocole met désormais l’accent sur l’aération et la ventilation. Il n’est plus seulement question de « vérifier le fonctionnement correct des ventilations » et d’assurer « une aération régulière ». À présent, les mesures suivantes sont qualifiées de « nécessaires » :

 

  • « Aérer les locaux par une ventilation naturelle ou mécanique en état de marche (portes et/ou fenêtres ouvertes autant que possible, idéalement en permanence si les conditions le permettent et au minimum plusieurs minutes toutes les heures) » si possible « par deux points distincts » ; 
  • « Favoriser la mesure du dioxyde de carbone » au moyen d’un détecteur de CO2. 

 

Autre nouveauté, les employeurs sont invités à « proposer l’usage d’autotests à leurs salariés dans le respect des règles de volontariat et de secret médical et avec une information du salarié par un professionnel de santé ».

 

Concernant la vaccination :

 

Les employeurs et leurs salariés sont « encouragés à se faire vacciner », toujours sur la base du volontariat et dans le respect du secret médical. Le document rappelle que les salariés qui choisissent d’être vaccinés par le service de santé au travail bénéficient d’une autorisation d’absence, de même que les salariés « en situation d’affection de longue durée exonérante ». Dans les autres cas, bien qu’il n’existe pas d’autorisation d’absence de droit, les employeurs sont « incités à faciliter l’accès des salariés à la vaccination ».

 

Enfin, le protocole appelle les employeurs à assurer « l’accompagnement des salariés » de retour sur leur lieu de travail après plusieurs mois de fermeture. « Cette étape importante d’un retour à un collectif de travail et une reprise de l’activité doit s’organiser en respect de mesures de prévention collective au sein de l’entreprise et de respect des mesures barrières de protection contre le Covid-19 ». Dans ce cadre, les nouveaux arrivants et les jeunes travailleurs doivent faire l’objet d’une attention particulière.

 

Enfin, le ministère du Travail a publié dans la foulée un guide pratique pour accompagner cette reprise. Il y conseille notamment de prévoir, en accord avec l’encadrement et les représentants du personnel :

 

  • « la façon dont l’activité va redémarrer » et les mesures sanitaires à mettre en œuvre ;
  • de « lister les principales situations de travail modifiées » ;
  • d’appeler chaque salarié pour échanger sur les évolutions ;
  • « d’organiser un temps d’accueil collectif » pour évoquer la nouvelle organisation du travail ;
  • de « former et informer » sur les règles de distanciation et l’usage des équipements de protection.